COMMUNE DE CHARBONNIERES LES BAINS, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4062801
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2024
Présentation de la marque MARSONNAT
Déposée le 23 janvier 2014 par COMMUNE DE CHARBONNIERES LES BAINSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MARSONNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est COMMUNE DE CHARBONNIERES LES BAINSTODO domicilié(e) Place de l'Eglise - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 900 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque MARSONNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSONNAT est expirée depuis le 23 janvier 2024.
COMMUNE DE CHARBONNIERES LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : CHARBONNIERES
COMMUNE DE CHARBONNIERES LES BAINS, Collectivité territoriale - Place de l'Eglise - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France - SIREN 216900449
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Etablissements de santé, soins médicaux, soins d'hygiène et de beauté, services pour les soins du corps, notamment par hydrothérapie, balnéothérapie, thalassothérapie et thermalisme ; informations et conseils en matière de diététique.
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